CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

*GTCS English version at the end of this page

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’entreprise Arlène Batailler, dont le siège social se situe au 7 rue Réaumur, 75003 PARIS (téléphone: +33 6.88.31.61.39), immatriculée à la Chambre des Métiers de Paris sous le numéro Siret: 877 794 743 00014 et utilisant le nom commercial ARLENE2PARIS ci-après dénommée “le vendeur” et d’autre part, toutes personne physique ou morale souhaitant procéder à une précommande d’un bijou vu sur le site vitrine internet www.arlene2paris.com dénommée ci-après “l’acheteur”.

OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site vitrine Internet “www.arlene2paris.com”. Les précommandes passées par le site sont réservées aux particuliers. La revente des produits achetés sur “www.arlene2paris.com” est interdite.

ARLENE2PARIS se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes non conformes à sa politique commerciale.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment.

Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSÉS

Les biens et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site www.arlene2paris.com du vendeur.

Ces créations sont disponibles avec un délai maximal de 6 semaines à compter de la commande jusqu’au jour de l’envoi. Le délai ne prend pas en compte le temps d’acheminement des objets.

Pour toute question pour les commandes et spécifiquement pour les commandes sur mesures, il est conseillé d’adresser sa demande par email à: arlene2paris@gmail.com ou par téléphone au +33 (0)6 88316139.

L’acheteur ne pourra pas revenir sur son choix passé un délai de 48h après validation du bon de commande. Le bon de commande et devis sera soit remis en main propre à l’acheteur, soit transmis sur son adresse email et doit nous être retourné par courrier électronique avec sa signature et la date de validation.

Tout refus de ces conditions annule la demande de création ou de fabrication du produit à réaliser sur mesure.

Les images, dessins et photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent pas assurer une similitude parfaite avec les bijoux livrés. Tous modèles étant façonnés de manière artisanale, les pierres et les perles naturelles n’étant par essence jamais identiques, de légères différences par rapport à l’image, ou la photographie peuvent exister. Il en est de même pour les couleurs du métal.

FABRICATIONS AUTHENTIFIÉES PAR UN POINÇON DE MAITRE JOAILLIER

Sauf mentions particulières, tous les bijoux proposés sur le site www.arlene2paris.com sont en or 18 carats.

Chaque bijou est frappée du poinçon de Maître ( ou responsabilité) de la créatrice, mais également du poinçon d’état. Le poinçon d’état permet de marquer les bijoux et de certifier les teneurs des différents métaux tout en désignant que c’est Arlène Batailler qui produit les pièces. La conformité et l’authenticité des pierres et des perles sont garanties par Arlène Batailler.

UTILISATION
Les bijoux de ARLENE2PARIS sont soigneusement fabriqués à la main dans son atelier, à partir de matières de la plus haute qualité. Cependant, il est vivement conseillé d’éviter de les porter lors de manipulations avec des produits chimiques ou des détergents. De même, il est préférable de retirer les bijoux avant de se baigner (piscine, eau de mer) et de pratiquer une activité sportive.

EXTENSIONS ET MISES À TAILLE

Pour la plupart des colliers, bracelets et bagues en or, des extensions et mises à taille sont possibles et réalisables après acceptation du devis. Les frais d’envois aller / retour seront à la charge du client.

TARIFS

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix Hors Taxes, TVA non applicable, article 293 B du Code Général des impôts. Toutes les commandes peuvent être payées en Euros ou en Dollars, prix au cours du jour.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison, ni les taxes redevables pour les pays hors de l’UE.

Dû à l’évolution du cours de l’or ou du diamant, ARLENE2PARIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

AIRE GÉOGRAPHIQUE

La précommande des produits présentés dans le site est ouverte aux acheteurs internationaux.

MODALITÉS DE COMMANDE

Pour toute commande et commandes sur mesures, nous vous remercions de prendre contact avec nous par email: arlene2paris@gmail.com ou par téléphone au +33 (0)6 88316139.

La créatrice ARLENE2PARIS enverra un devis et bon de commande à l’acheteur. Une fois la commande finalisée, les frais de transports et de livraison seront calculés et communiqués à l’acheteur, selon le poids et la destination, et selon les barèmes en vigueur pour les envois en Valeur Déclarée ainsi qu’auprès d’UPS, DHL et FEDEX pour les envois hors France et Europe*

ARLENE2PARIS communiquera à l’acheteur par courrier électronique la confirmation de la commande, le délai de livraison.

L’ensemble des données fournies et le paiement enregistré vaudront preuve de la transaction. La validation du paiement vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

RÉTRACTATION

Conformément à l’ART. L121-20 du code de la consommation, les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours francs à partir de la date de réception du produit pour exercer le droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour et valeur déclarée qui seront à leurs charges.

Dans le cas d’un remboursement, celui-ci sera effectué en virement bancaire dans un délai de quinze jours maximum sous condition de réception de l’article retourné accompagné des coordonnées bancaires de l’acheteur.

Le vendeur se réserve le droit de déduire d’un remboursement les éventuelles commissions bancaires prélevées selon le mode de paiement et le taux de change monétaire.

ARLENE2PARIS se réserve le droit de refuser le remboursement total ou partiel si le bijou faisant l’objet de l’annulation n’est pas rendu en l’état, endommagés ou incomplets.

Les produits, pour être remboursés devront être retournés en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine. Les produits détériorés ne pourront faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange.

Les présentes Conditions Générales de Vente ne s’appliquent pas aux commandes spéciales et sur mesure. Toutes commandes spéciales et sur mesure de bijoux non représentés sur le site et nécessitant de ce fait une création personnalisée et fabrication spécifique auprès de la créatrice, ne seront pas remboursées.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par e-mail : arlene2paris@gmail.com. Tout retour devra se faire sous Valeur Déclarée pour plus de sécurité. ARLENE2PARIS ne sera en aucun cas responsable des pertes de la poste.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Chaque bijou étant une pièce unique, la fabrication et la recherche des pierres composant la réalisation de la commande débutera dés validation de l’encaissement par la banque du vendeur, quelque soit le moyen de paiement.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Le paiement de la commande entraine acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Plusieurs possibilités de paiement s’offrent à l’acheteur:

• Un paiement par virement bancaire: Les coordonnés bancaires seront communiquées en retour du devis et bon de commande signés. Le montant doit être reflété sur notre compte dans les 7 jours à partir de la commande, faute de quoi nous nous réservons le droit d’annuler la commande.

• Paiement par chèque (chèque français uniquement). L’encaissement du chèque sera réalisé à la réception de celui-ci.

• Par Carte de crédit (CB, VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS)

• PAYPAL

Le paiement de la commande entraine acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions, pour plus d’informations se reporter aux CGV.

Si votre organisme refuse l’autorisation de paiement, nous n’accepterons pas votre commande. Dans pareil cas, nous ne répondrons d’aucun retard ou refus de livraison et ne serons pas tenus de vous renseigner sur le motif de ce refus.
Nous ne sommes pas responsables des frais qui sont imputés par votre organisme émetteur ou votre banque, à l’occasion du paiement par carte de crédit de votre commande.

LIVRAISONS

Les bijoux commandés sont livrables selon 2 possibilités:

• Si l’acheteur souhaite venir chercher son bijou à l’atelier situé au 7 rue Réaumur, 75003 Paris, sur rendez-vous uniquement et munis de sa pièce d’identité.

• Si l’acheteur souhaite une livraison, elle sera envoyée à l’adresse indiquée dans le bon de commande et devis. L’acheteur s’engage à renseigner son adresse complète lors de la commande, y compris les informations complémentaires nécessaires au bon déroulement de la livraison nationale ou internationale. Pour des raisons de sécurité, veuillez noter que nous ne traitons pas les livraisons avec pour destination une boite postale.

Nous faisons le choix de vous proposer des envoies en Valeur Déclarée ce qui vous assure un maximum de sécurité. ARLENE2PARIS définira avec l’acheteur le type de livraison qui correspondra au mieux à son lieu de résidence et du délai de livraison souhaité.

La Valeur Déclarée est un service d’envoi sécurisé de la poste pour les documents et objets de valeur. Elle apporte une preuve de dépôt, une remise contre signature du destinataire et un remboursement de la valeur déclarée en cas de perte ou avaries, à partir de la valeur du bijou et dans la limite de 5 000 €.

ARLENE2PARIS informera l’acheteur par courrier électronique ou par téléphone. Ce message contiendra le récapitulatif des articles expédiés, l’adresse de livraison, la date d’envoi ainsi que le mode d’expédition que l’acheteur aura au préalable choisi, accompagné du numéro de traçabilité.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté l’atelier de ARLENE2PARIS. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

ARLENE2PARIS s’engage à traiter et livrer toute commande de la façon la plus sécurisée possible. Si l’acheteur a des questions, il peut nous contacter.

FRAIS DE PORT

Les frais de port sont variables en fonction du mode d’expédition, de la valeur des produits envoyés et du pays de destination et à la charge de l’acheteur, et s’ajoutent au montant de sa commande.

Le prix exact étant communiqué directement à l’acheteur avant envoi, voir paragraphe “Modalités de commande”.

▪︎ Livraisons à Paris intramuros: Nous vous proposerons une livraison sécurisée par coursier, le prix exact étant communiqué directement à l’acheteur avant envoi.

▪︎ Livraison en France métropolitaine en dehors de Paris: Le délai varie de 2 à 5 jours ouvrables, le coût du transport est estimé à environ 50 €, Valeur Déclarée.

▪︎ Livraison dans la Communauté Européenne: Le délai varie de 3 à 7 jours ouvrables, le coût du transport est estimé à environ 50 € à 80 €, Valeur Déclarée.

Allemagne, Autriche, Andorre, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède.

▪︎ Livraison en dehors de la Communauté Européenne et dans les DOM: Le coût du transport est calculé en fonction de la destination avec UPS, DHL ou Fedex.

▪︎ Les livraisons dans les autres pays de cette liste peuvent s’effectuer avec UPS, DHL, ou FEDEX et le coût du transport est calculé en fonction de la destination:

Zone Amérique, Royaume-Unis : Le coût du transport est estimé entre 100 et 150 € avec UPS, DHL, FEDEX

Zone Asie, Moyen-Orient et Australie: Le coût du transport est estimé entre 100 et 150 € avec UPS, DHL, FEDEX

Le délai de livraison varie en fonction des destinations.

Assurance: toutes nos expéditions sont assurées quelque soit le transporteur à la valeur du ou des bijoux.

*Veuillez noter que pour toutes nos expéditions en Zone Amérique, Les DOM, Royaume-Unis, Zone Asie, Moyen-Orient et Australie, des frais obligatoires de déclarations des douanes pour l’export depuis la France seront à la charge de l’acheteur et payable au vendeur: estimés à 150 euros environ.

*Des droits de douanes, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat, sont susceptibles d’être exigés par le transporteur qui livrera sa commande à l’acheteur. Ces droits et sommes seront à la charge de l’acheteur et relèvent de son entière responsabilité. L’acheteur devra contacter les autorités douanières de son pays afin de s’assurer du montant qu’il aura à payer lors du transit pour que la livraison s’effectue dans les meilleures conditions possibles.

PROBLÈMES DE LIVRAISON

L’acheteur devra vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison. En cas d’anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.) l’acheteur devra le signaler sur le bon du livreur et contacter le Service Clients par email ou par téléphone. Le vendeur ne sera en aucun cas responsable des pertes de la poste.

PROPRIÉTÉ – RISQUES

Le transfert de propriété sur les produits à lieu à compter du complet paiement du prix.

Le transfert des risques sur les produits se fait à leur livraison.

RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il appartient à l’acheteur de vérifier auprès des autorités locales de son pays les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services qu’il envisage de commander.

Le vendeur, n’est tenu que par obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock de matière première, d’indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transports ou de communication. Le vendeur n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présents risques.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les modèles de la créatrice ARLENE2PARIS sont enregistrés et numérotés dans les archives de ARLENE2PARIS

Les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site www.arlene2paris.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et ce, pour le monde entier.

Les images, les dessins et photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les bijoux livrés, nos bijoux étant fait main.

Tous les éléments su site de ARLENE2PARIS sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Arlène Batailler. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments sur le site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte, tout autre utilisation est sanctionné au titre et conformément aux dispositions de Code de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Arlène Batailler. Tous droits réservés.

ARCHIVAGE – PREUVE

ARLENE2PARIS archivera les bons de commandes, devis et factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

ARLENE2PARIS s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication.

MODIFICATIONS ET MISES A JOUR

Les conditions générales de vente sont modifiées régulièrement notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à la date de leur publication sur le site www.arlene2paris.com

GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF SALE

The following general terms and conditions of sale are agreed to between (1) the company ARLENE BATAILLER having an office at 7 rue Réaumur 75003 Paris (telephone : +33 (6) 88 31 61 39), registered with the Chambre des Métiers de Paris under the number: 877 794 743 00014 and using the « ARLENE2PARIS » trading name, hereinafter referred to as « the vendor », and (2) any natural or legal person wishing to place a pre-order of a piece of jewelry seen on the website  www.arlene2paris.com, referred to hereinafter as « the purchaser ».

OBJECT

The present general terms and conditions of sale define the contractual relationships between the vendor and the purchaser and the conditions applicable to any purchase done by way of the website « www.arlene2paris.com ». The pre-orders carried out by way of the website are limited to individuals.

The resale or distribution of products bought on the «www.arlene2paris.com» website is prohibited.
The company « ARLENE2PARIS » reserves the right to refuse orders which are non-compliant with its commercial policy.

The purchase of goods or services by way of the aforementioned website involves unconditional acceptance by the purchaser of the present terms and conditions of sale. These terms and conditions of sale will prevail over any other general or particular conditions which have not been specifically approved by the vendor.


The vendor reserves the right to modify the terms and conditions of sale at any given time. The conditions applicable will be the ones in effect at the date of the order placed by the purchaser.

CHARACTERISTICS OF NOMINATED PROPERTIES

The goods and services provided are the ones that are featured in the catalogue published on the « www.arlene2paris.com » website of the vendor. Creations are available within a maximum period of 6 weeks from the placement of the order to the day of postage. This deadline does not take into account the time it takes for the delivery of the goods.


To obtain details about the deadline, or for any other question specifically regarding special orders, it is advisable to submit a request by email to : « arlene2paris@gmail.com » or to give us a call on +33 (6 )88 31 61 39.

The purchaser will not be able to make changes more than 48h following the validation of his or her order form. The order form or quote will either be given to the purchaser by hand-delivery, or sent to his or her email address, and will have to be sent back to us by email with the Purchaser’s signature and the date of validation.
Any refusal of these conditions annuls the request for creation of the custom-made piece.

The pictures, drawings or photographs in the catalogue are as accurate as possible but cannot guarantee absolute likeness to the delivered pieces of jewelry. As all the designs are handcrafted, the gems and natural pearls by nature are never identical and metal colors may vary, slight differences with the picture, the drawing or the photograph may occur.

AUTHENTICATED MASTER JEWELER’S HALLMARK
Unless otherwise specified, all jewelry offered on the www.arlene2paris.com website is in 18K gold.


Each jewel at ARLENE2PARIS is stamped with the Master’s Jeweler mark identifying the designer, and also with the state hallmark.

The state hallmark implies that the pieces are marked and that the different metal contents are certified while showing that it is Arlène Batailler who has produced them. The conformity and authenticity of stones and pearls are guaranteed by Arlène Batailler.

USE
The jewelry of ARLENE2PARIS is carefully handcrafted in her workshop, from materials of the highest quality. However, it is strongly advised to avoid wearing them when handling chemicals or detergents. Similarly, it is preferable to remove jewelry before bathing (swimming pool, sea water) and practicing a sports activity.

RESIZING AND FITTING

For most gold necklaces, bracelets or rings, resizing and fitting is possible and feasible once the quote has been approved. The postage fees there and back are at the purchaser’s expense.

PRICES

The prices appearing in the catalog are prices excluding taxes, VAT not applicable, article 293 B of the General Tax Code. Orders can be paid in Euros or Dollars, at the current market value.

Indicated prices do not include: the order processing fees, transport, delivery, or the taxes liable for payment for countries outside the EU.

Because gold and diamond prices change with time, ARLENE2PARIS reserves the right to alter its prices at any given time, however acknowledging that the prices featured on the website on the day the order is placed will be the only ones applicable to the purchaser.

GEOGRAPHICAL AREA

The online pre-ordering of products featured on the website is open to international purchaser.

ORDERING PROCESS

For any order and custom orders, please contact us by email: arlene2paris@gmail.com or by phone at

+33 (6) 88316139.

ARLENE2PARIS will send you a quote and order form. Once the order is finalized, the transport and delivery costs will be calculated and communicated to the customer, according to the weight and destination, according to the scales for shipments in Declared Value Services as well as with UPS, DHL and FEDEX for shipments outside France and Europe*

*A mandatory customs declaration fee for France to America Zone, DOM, Asia, Middle East, Australia and United Kingdom will be charged in addition to transport and delivery costs. Please refer to the “Shipping costs” section.


ARLENE2PARIS will confirm the registered order and the delivery schedule by email.

All the informations supplied by the purchaser and the executed payment will constitute proof of the business transaction. The payment validation implies agreement to the details of the transaction and these terms and conditions.

WITHDRAWAL

In accordance with ART. L121-20 of the Consumer Code, buyers, non-professional individuals, benefit from a withdrawal period of seven clear days from the date of receipt of the product to exercise the right of withdrawal without having to justify reasons or to pay penalties, with the exception of return costs and declared value which will be at their expense.

In the case of a refund, this will be made by bank transfer within a maximum of fifteen days subject to receipt of the returned item accompanied by the buyer’s bank details.

The vendor reserves the right to deduct from a refund any bank commissions levied according to the method of payment and the monetary exchange rate.

ARLENE2PARIS reserves the right to refuse total or partial reimbursement if the jewel subject to cancellation is not returned as is, damaged or incomplete.

The products, to be reimbursed, must be returned in perfect condition for resale, in their original packaging. Damaged products cannot be refunded or exchanged.

These General Terms and Conditions of Sale do not apply to special and made-to-measure orders. All special and custom orders of jewelry not represented on the website and therefore requiring a personalized creation and specific manufacture with the designer, will not be reimbursed.

All complaints, requests for exchange or refund must be made by e-mail: arlene2paris@gmail.com. All returns must be under UPS, DHL or FedEx for added security. ARLENE2PARIS will in no way be responsible for postal losses.

PAYMENT TERMS

As each piece of jewelry is unique, the making and the search for gems which will go into the production of the ordered piece will start as soon as the vendor’s bank has duly confirmed the receipt of payment, whatever the method of payment.

The price is payable in full, in one instalment, at the placing of the order.

There are several payment options for the purchaser:

Payment of the order implies acceptance of the present general terms and conditions of sale (GTCS), acknowledges full understanding of them, and the renounces any claim to one’s own sales conditions or any other conditions. For further information, please refer to the GTCS.

If your organization refuses payment authorization, we will not accept your order. In such a case, we will not be liable for any delay or refusal of delivery and will not be required to inform you of the reason for this refusal.
We are not responsible for the costs that are charged by your issuing body or your bank, on the occasion of the payment by credit card of your order.

DELIVERY

2 possible options for the delivery of jewels :

We choose to offer you shipments in Declared Value Services which ensures maximum security.

The Declared Value is a service that provides a secured method of delivery of documents and objects of value.  It gives the purchaser proof that the goods have been deposited, requires the addressee’s signature at the delivery and guarantees reimbursement of the declared value in case of loss or damage, to the value of the jewelry within a limit of 5 000 euros.

Together, vendor and purchaser, will define a delivery date and method of delivery that best suits Purchaser and purchaser’s residency location.

Vendor will provide the purchaser by email or over the phone. A summary of items sent, the address of delivery, the date of dispatch as well as the chosen delivery method with a tracking number.

Vendor commits to dealing with your order and sending it in the most secured way possible. If purchaser has any questions, do not hesitate to contact us.

The risks are at the purchaser’s expense from the moment the products have left the premises of « ARLENE2PARIS ». In case of any damage during the transport of the goods, a well-grounded objection must be raised to the transporter within a 3-day limit from the delivery date.

POSTAGE FEES
Postage fees vary according to the delivery method used, to the value of the goods sent, and to the country of destination. These are at the Purchaser’s expense, and will be added to the amount payable for the order.

The exact price will be the one directly given to the customer before the goods are dispatched. Please refer to the « Ordering Process  » section.

Germany, Austria, Andorra, Belgium, Bulgaria, Cyprus, Croatia, Denmark, Spain, Estonia, Finland, Greece, Hungary, Ireland, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Monaco, Holland, Poland, Portugal, Czech Republic, Romania, Slovakia, Slovenia, Sweden.

The Americas and United Kingdom: Shipping costs estimated at 100€ to 150€ with UPS, DHL or FedEx

Asian-Pacific zone, the Middle-East and Australia : Shipping costs estimated at 100€ to 150€ with UPS, DHL or FedEx.

Please note that the delivery deadline will vary according to the destinations.


Insurance : all our deliveries are insured to the value of the piece or pieces of jewelry, regardless of the transporter.

*Please note for all our shipments in the Americas, DOM, United Kingdom, Asia, Middle East and Australia Zone, mandatory customs declaration fees for export from France will be borne by the customer and payable to the seller: estimated at about 150 euros.

*Customs duties, local taxes, import duties or State taxes are likely to be requested by the transporter who will deliver your order. These duties and amounts will be at your expense and under your full responsibility. Please contact the custom authorities of your country in order to be sure of the amount you will need to pay during the transit for the delivery to be carried-out in the best possible conditions.

DELIVERY PROBLEMS

You will need to check, at the delivery time, that the goods are in compliance with your order.
In case of any visible anomaly (open parcel, damaged goods etc.) you must indicate it on the delivery slip and contact customer service by email or phone. The vendor will in no way be liable for the loss of goods in the post.

OWNERSHIP-RISKS

The transfer of ownership of the goods takes place from the moment the price has been paid in total. The transfer of risks on products is done at their delivery.

RESPONSIBILITY

Products on offer are in compliance with French legislations in effect.
It will be up to Purchaser to check with the local authorities what the options are regarding importing or using products or services.

The vendor is subject only to an obligation of means.
He will not be liable for any damage resulting in the use of the Internet network, such as any oss of data, intrusions, viruses, service breakdowns, or any other unintended problems.

Vendor cannot be held responsible for not concluding the contract if raw material is unavailable, if the product is unavailable, or in case of emergency, disruption, flooding, fire, or strikes, notably of postal services and means of transport and communication.
Vendor will not be liable for any direct or indirect damages due to the aforementioned risks.

INTELLECTUAL PROPERTY

Each and every design of ARLENE2PARIS is registered and numbered in the archives of ARLENE2PARIS.


The texts, commentaries, illustrations and pictures featured on the www.arlene2paris.com website are protected by copyright law as well as intellectual property law, worldwide.

The pictures, illustrations and photographs featured in the catalogue are as true to reality as possible, but cannot always guarantee the absolute resemblance to the delivered pieces of jewelry, as our jewels are handcrafted.

All the elements featured in the website are and remain the intellectual and exclusive property of Arlène Batailler. No one is entitled to reproduce, exploit, re-release, or use in any way possible, even partly, any elements of the website whether software, visual or audio. Any direct link or hypertext link, or any other usage is punishable according to the code of Intellectual Property unless it has been previously allowed by Arlène Batailler. All rights reserved.

ARCHIVING – PROOF

ARLENE2PARIS will archive all order forms and invoices on a long lasting and durable backup media, thus establishing an accurate copy in compliance with the provisions from the article 1348 of the Civil Code. The computerized records of the vendor will be considered by both parties as proof of communication, order, payment and transaction that have taken place between both parties.

CONFIDENTIALITY POLICY

ARLENE2PARIS commits itself to not disclose to a third party any of the information you have supplied. These will remain confidential. They will only be used by our in-house services for the treatment of your order, and to reinforce our communication.

MODIFICATIONS AND UPDATES

The general terms and conditions of sale (GTCS) are regularly altered, a prescriptive and regulation changes occur. The new general terms and conditions of sale (GTCS) will be applicable from the date of their release on our website www.arlene2paris.com

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